N° Vert : 0800 306 546

Mentions légales

Le présent site Internet est édité par :

Logis Cévenols
433, Quai de Bilina
30318 Alès Cedex
Tél. : 04 66 78 47 00

Directeur de la publication : Jean-Luc Garcia, Directeur

Sa conception et sa mise en œuvre sont assurés par :

HURRICANE (Agence de communication globale)

8, rue Michelet
30100 ALÈS
Tél : +33(0)4 66 78 69 69
Fax : +33(0)4 66 52 14 56

L’hébergement est assuré par :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Confidentialité des données vous concernant

Les informations que vous saisissez font l’objet d’un traitement informatisé dans une base de données. Elles restent cependant confidentielles et ne sont pas communiquées à des tiers. Ces informations ne sont utilisées que dans le cadre de notre relation avec vous. Vous disposez d’un droit de regard concernant ces informations. Pour cela vous devez nous contacter en utilisant le formulaire de contact.

Responsabilités

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels, vidéos et illustrations (dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur.

En effet, malgré le souhait de l'éditeur d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière, celle-ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support.

Crédits photos / Illustrations / Vidéos

Crédits photos

Benjamin CELIER, Claude PASCAL, Philippe BONNET

Respect des droits de propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (architecture, textes, photos, illustrations et applications logicielles…) est la propriété de l'éditeur. Le site www.logiscevenols.fr relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Nous attirons l’attention des visiteurs sur le fait que des musiques, des photos ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle.

Les marques et logos utilisés sur ce site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives aux droits d’auteurs, la reproduction partielle ou totale d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.

Conformément à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par trois ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende selon les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Liens avec d’autres sites

Liens sortants

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, Logis Cévenols a inséré dans son site un certain nombre de liens. Néanmoins, sa responsabilité ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès à partir du site www.logiscevenols.fr, étant donné que ces sites sont indépendants du site www.logiscevenols.fr et que l'éditeur ne contrôle ni le contenu, ni les sources de ces sites, ni encore leurs liens vers d’autres sites.

Liens entrants

La création de liens hypertexte vers notre site est soumise à notre accord préalable. Dans le cas de la création d’un lien hypertexte vers notre site qui n’aurait pas fait l’objet d’un accord préalable, nous nous réservons le droit d’exiger à tout moment le retrait dudit lien hypertexte pointant sur notre site.